Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAGNAS
BRARD PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3111646
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque CHATEAU CAGNAS

Déposée le 16 juillet 2001 par la société BRARD PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAGNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société BRARD PHILIPPE domicilié(e) 18 Chemin de Saint Andrieux - 33710 - TAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 007 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 3 Avenue des Côtes de bourg - 33710 - TAURIAC - France.

La marque CHATEAU CAGNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAGNAS est expirée depuis le 16 juillet 2021.

BRARD PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PUY-BRARD


BRARD PHILIPPE - 18 Chemin de Saint Andrieux - 33710 - TAURIAC - France - SIREN 445007933


SCV ALLIANCE BOURG - 3 Avenue des Côtes de bourg - 33710 - TAURIAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473833 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Inscription le 23 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°556115 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant d'exploitation exactement dénommée château cagnas